Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : [Mois/Année]
1. Champ d’application
Les présentes CGV régissent toutes les ventes conclues via notre site e-commerce. Tout achat implique l’acceptation sans réserve de ces conditions.
2. Produits
2.1 Les caractéristiques essentielles des bijoux sont décrites sur les fiches produits
2.2 Les photographies sont non contractuelles
2.3 Les prix sont indiqués en euros TTC (hors frais de livraison)
3. Commandes
3.1 Procédure de commande en plusieurs étapes nécessitant validation finale
3.2 Confirmation par email avec récapitulatif
3.3 Réserve de stock – droit d’annulation en cas d’indisponibilité
4. Prix & Paiement
4.1 Paiement sécurisé par carte bancaire ou PayPal
4.2 Débit à la commande
4.3 Paiement en 3x sans frais possible (selon conditions)
5. Livraison
5.1 Délais indicatifs :
- France : 48h/72h (hors week-end)
- Europe : 3-5 jours ouvrés
5.2 Suivi de colis disponible
5.3 Risques transférés au client à la livraison
6. Droit de rétractation
6.1 Délai de 14 jours à compter de la réception
6.2 Produits doivent être retournés intacts dans leur écrin d’origine
6.3 Frais de retour à la charge du client (sauf erreur de notre part)
7. Garanties
7.1 Conformité aux descriptions : 2 ans
7.2 Vices cachés : 2 ans
7.3 Bijoux plaqués or : garantie anti-oxydation 1 an
7.4 Exclusions : usure normale, mauvaise utilisation
8. Responsabilités
8.1 Non-responsabilité pour :
- Retards de livraison indépendants de notre volonté
- Modifications cosmétiques mineures
8.2 Plafond de responsabilité : montant de la commande
9. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (design, logos, textes) sont notre propriété exclusive. Toute reproduction est interdite.
10. Données personnelles
Les informations clients font l’objet d’un traitement conforme à notre Politique de Confidentialité.
11. Litiges
En cas de litige, privilégier une solution amiable. À défaut, compétence des tribunaux français.
12. Modification des CGV
Nous nous réservons le droit d’adapter ces conditions. La version en vigueur est celle consultable en ligne.
13. Langue & droit applicable
Ces CGV sont régies par le droit français. En cas de divergence, la version française prévaudra.
